BIOR
Présentation de la marque BIOR
Déposée le 28 octobre 1986 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOR est expirée depuis le 28 octobre 2006.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE DISTILLATION ET D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Renouvellement sans limitation le 21 avril 1997 n°2088855 - Publication au BOPI 1997-04-21
Inscription le 9 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273454 - Publication au BOPI 1999-03-09
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249984 - Publication au BOPI 1998-02-17
Inscription le 27 mai 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°237571 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 13 mai 1997 - Recours en restauration n°236916 - Publication au BOPI 1997-05-13